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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATAM INDUSTRIES
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BORNEMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNEMATIC
SATAM INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1248373
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1993

Présentation de la marque BORNEMATIC

Déposée le 17 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SATAM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORNEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATAM INDUSTRIES domicilié(e) 63, avenue du Général Leclerc, 93123 LA COURNEUVE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER. - France.

La marque BORNEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNEMATIC est expirée depuis le 17 octobre 1993.

SATAM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : GESTOSELF , GESTRONIC , EURYDICE , CUPIDON


SATAM INDUSTRIES (Société Anonyme) - 63, avenue du Général Leclerc, 93123 LA COURNEUVE. - France


CABINET PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Appareils et instruments scientifiques, électriques de mesurage, de signalisation de contrôle.Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ou d'un autre moyen tel que billets, cartes de paiement.Machines parlantes. Caisses enregistreuses.